Photos

Bonjour,
Je trouve certaines des photos figurant ici tout à fait sublimes. Elisabeth me donnerait-elle la permission d'en utiliser certaines pour illustrer mon blog (avec les références, bien entendu) ?
Merci & bonne journée - Naguère

Des photos?
Lesquelles? Je n'en suis peut être pas propriétaire/créatrice...

Bonjour Elisabeth,
Pas les photos où vous apparaissez en costumes. Elles sont votre propriété. Je parlais avant tout de certains gifs qui sont peut-être en libre accès sur le net.
Bonne fin d'après-midi - Naguère

Euh, je ne sais pas, je ne vois pas bien de quoi tu parles...
Tu peux poster un exemple?

Exemple : j'ai été moi-même sur le net avec la photo du gilet d'homme, vue et commentée. J'avais juste mis le lien. Aurait-ce été hors-la-loi de mettre directement ce gilet en photo ici (avec les références bien sûr) et de cliquer pour l'enregistrer dans mes docs pour la mettre ensuite éventuellement sur mon blog ? Il est parfois bien difficile de savoir si la photo est libre de droits ou non, ce n'est pas toujours indiqué. Pour les auteurs, plus de 70 ans, c'est bon. Mais pour les photos ? Bon, je ne sais pas si je suis claire

En ce qui concerne les photos, il convient de distinguer plusieurs niveaux :

1) le droit (ou pas) de réaliser vous-même une photo d'un objet qui ne vous appartient pas. Certains propriétaires acceptent de concéder ce droit, à titre gracieux ou onéreux, en vue d'un usage généralement bien défini (publication dans une revue, publication sur le net, etc.). D'autres le refusent. Passer outre le refus (ce qui revient à "voler l'image") ou utiliser une image pour une destination autre que celle pour laquelle vous aviez reçu l'autorisation tombe dans l'illégalité ;

2) le droit ou pas de réaliser et utiliser l'image d'une personne. C'est similaire à ce que j'ai abordé ci-dessus. Il convient de bien se renseigner auprès des personnes dont on veut "tirer le portrait" et publier les images. Certaines structures comme des associations de reconstitution historique font signer à leurs adhérents un document autorisant à ce que des spectateurs puissent faire des photos des spectacles et les utiliser gracieusement. Il faut être particulièrement prudent en ce qui concerne ce droit à l'image pour les personnes, et encore plus prudent quand il s'agit d'images d'enfants.
Je ne suis pas juriste ni, plus largement, connaisseur avisé de ces questions. Mais je me permets d'attirer l'attention sur ces points-là, qui sont sensibles. A titre totalement informatif, vous pouvez regarder ce que l'EDF fait signer comme autorisation. Sur cette page-là, vous trouverez plus spécifiquement le fichier du "modèle d’autorisation d'exploitation d’image d’une personne" et celui du "modèle d’autorisation d'exploitation d’image d’un enfant mineur". Ces autorisations demandées par l'EDF sont particulièrement généreuses si on les regarde du côté de l'entreprise. Pour un usage associatif, il me semble qu'il faudrait peut-être limiter les champs de ces autorisations et considérer que l'exploitation ne peut se faire que pour la promotion des activités de l'association ;

3) le droit d'utiliser, dans un forum, sur un blog, ou un support du même genre, une image publiée par ailleurs. Là, il me semble qu'il faut distinguer deux grands cas :
- l'image est la propriété d'une personne physique ou morale bien identifiée (un photographe amateur, un photographe professionnel, une agence photographique, un musée, etc.). Il faut alors prendre contact avec la personne détentrice des droits sur cette image et demander la permission de faire un lien vers sa photo pour la faire apparaître sur votre forum ou votre blog. Je l'ai assez souvent fait pour mon propre blog, et n'ai jamais été confronté à un refus ; c'est même l'occasion de se créer quelques contacts ;
- l'image a été publiée sur un site, un forum, un blog, etc., par une personne qui n'était pas détentrice des droits sur l'image en question. En la republiant sur votre support à vous, vous vous rendez finalement complice de cet abus. C'est donc à éviter.


Le fait qu'un document soit tombé dans le domaine public ne signifie pas que vous pouvez reproduire à votre guise une image de ce document. Par exemple, les écrits de Rousseau sont dans le domaine public, vous pouvez donc les recopier, les mettre en forme, les publier, etc., sans souci. Mais vous ne pouvez pas scanner une édition actuelle de Rousseau et diffuser ces pages-là.

Merci Monsieur de C. pour votre réponse circonstanciée. L'Encyclopédie Wikipedia, qui propose pas mal de doc. iconographiques, écrite par des gens comme vous et moi, a-t-elle donc le droit de publier ces photos ?
Bonne soirée - Naguère

pour préciser certaines choses, si tu prends une photo , que tu la modifies même qu'un peu tu as le droit de t'en servir. Le photo modifiée t'appartient ensuite!

Athénaïs, merci de ta réponse.

juste pour te donner un exemple, Elisabeth a uilisé le portrait de la Pompadour, elle l'a recadré et on ne voit que la manche... Comme elle l'a modifié ca lui appartient.

Naguère a écrit:

Merci Monsieur de C. pour votre réponse circonstanciée. L'Encyclopédie Wikipedia, qui propose pas mal de doc. iconographiques, écrite par des gens comme vous et moi, a-t-elle donc le droit de publier ces photos ?

Elle ne peut utiliser ces illustrations que si elle en a l'autorisation explicite ou si elles ont été placées par les détenteurs de leurs droits sous une forme de partage (la licence Creative Commons, par exemple).

Ce document, établi pour les services de l'Education nationale, fait le point sur le droit à l'image et le droit d'image. Sa lecture apportera pas mal de réponses aux questions posées ici, me semble-t-il.

Athénaîs de Montespan a écrit:

pour préciser certaines choses, si tu prends une photo , que tu la modifies même qu'un peu tu as le droit de t'en servir. Le photo modifiée t'appartient ensuite!

Athénaîs de Montespan a écrit:

juste pour te donner un exemple, Elisabeth a uilisé le portrait de la Pompadour, elle l'a recadré et on ne voit que la manche... Comme elle l'a modifié ca lui appartient.

Je serais loin d'être aussi affirmatif que cela.

Le droit au respect de l'œuvre, un des droits moraux attachés à une œuvre, peut considérer que l'œuvre en question est indivisible par nature, puisque c'est son entièreté qui la constitue pleinement. Le "droit de citation", qui existe formellement et explicitement dans le droit français, s'applique aux textes (on a le droit de citer un extrait d'un texte) ou aux images animés (un extrait de films, par exemple) mais pas aux images fixes (photographies, tableaux, etc.).

La loi DADVSI du 1er août 2006, si décriée par ailleurs, a modifié la rédaction l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, relatif aux exceptions que sont les citations et les analyses d'œuvres. Cette modification du droit français découle d'une directive européenne du 22 mai 2001 visant à harmoniser le droit d'auteur et les droits voisins entre Etats-membres dans la société de l’information.

La jurisprudence est donc à surveiller de ce côté-là, pour savoir comment les juges des différents niveaux (première instance, appel, Cassation) interprètent ces nouveaux textes.

Prendre une photo et la modifier pour la faire sienne au prétexte qu'on l'a retouchée d'une manière ou d'une autre, je crains que ça ne puisse être considéré comme une atteinte au droit au respect de l'œuvre, voire à la contrefaçon. Comme je l'ai dit plus haut, je ne suis pas juriste, et donc pas spécialiste de ces questions. Alors, forcément, je joue plutôt la prudence.

La Wallace vend une carte avec un morceau de Pompadour .

Xavier C a écrit:

Ce document, établi pour les services de l'Education nationale, fait le point sur le droit à l'image et le droit d'image. Sa lecture apportera pas mal de réponses aux questions posées ici, me semble-t-il.

Merci !
Je fais pas mal de graphisme, ça m'aidera.

Marie-Jeanne B a écrit:

La Wallace vend une carte avec un morceau de Pompadour .

Des couvertures de livres sont aussi construites sur des extraits de tableaux, des monographies sur des peintres présentent aussi des détails de tableaux, etc. Les exemples sont nombreux. Mais je pense que des éditeurs de livre ou de cartes postales ont pris soin de s'entourer des précautions juridiques leur évitant de franchir les limites à respecter ou, tout au moins, de minimiser les risques.

Mes commentaires plus haut, visaient surtout à signaler que les risques existent et que lorsque le droit n'est pas clair ou pas complet, c'est la jurisprudence qui définit les contours de ce qui est possible ou pas, toléré ou pas, etc. Négocier avec les détenteurs d'un droit une utilisation particulière d'une œuvre (reproduction de sa totalité, reproduction de détails, etc.) est une chose ; prendre une image sans une telle négociation, la tronquer, la modifier et dire "c'est désormais à moi" ou "j'ai le droit de m'en servir" en est une autre.

Pour ce qui est de la Collection Wallace (si c'est bien ce que votre expression "La Wallace" désigne), j'imagine que ce sont eux qui disposent des droits sur le portrait de Mme de Pompadour et qu'ils ne se sont pas tiré un balle dans le pied en vendant cette reproduction d'un "morceau de Pompadour".
En outre, les activités de reproduction/diffusion de la Collection Wallace sont couvertes, je pense, par son droit national, à savoir celui du Royaume-Uni, dont je ne sais pas s'il est plus ou moins strict que le droit français sur ces questions d'image.

Mais je ne saurais en dire plus, car je suis là dans la spéculation, la réflexion à voix haute. La consultation d'un juriste aboutirait à des réponses plus solides.


Et si je parlais de prudence, c'est parce qu'étant moi-même co-administrateur d'un forum, j'essaie de veiller à ce que les pratiques des forumistes ne fassent pas retomber sur ma tête des problèmes dont je me retrouverais l'involontaire complice. Cet article-là, parmi d'autres, rappelle que la jurisprudence a appliqué les mêmes principes de responsabilité à l'organisateur d'un forum - modéré a posteriori (comme c'est le cas de nos salons, ici, ou du forum dans l'administration duquel je suis impliqué) ou non modéré - qu'aux hébergeurs de sites internet.

Xavier C a écrit:

Athénaîs de Montespan a écrit:

pour préciser certaines choses, si tu prends une photo , que tu la modifies même qu'un peu tu as le droit de t'en servir. Le photo modifiée t'appartient ensuite!

Athénaîs de Montespan a écrit:

juste pour te donner un exemple, Elisabeth a uilisé le portrait de la Pompadour, elle l'a recadré et on ne voit que la manche... Comme elle l'a modifié ca lui appartient.

Je serais loin d'être aussi affirmatif que cela.

Le droit au respect de l'œuvre, un des droits moraux attachés à une œuvre, peut considérer que l'œuvre en question est indivisible par nature, puisque c'est son entièreté qui la constitue pleinement. Le "droit de citation", qui existe formellement et explicitement dans le droit français, s'applique aux textes (on a le droit de citer un extrait d'un texte) ou aux images animés (un extrait de films, par exemple) mais pas aux images fixes (photographies, tableaux, etc.).

La loi DADVSI du 1er août 2006, si décriée par ailleurs, a modifié la rédaction l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, relatif aux exceptions que sont les citations et les analyses d'œuvres. Cette modification du droit français découle d'une directive européenne du 22 mai 2001 visant à harmoniser le droit d'auteur et les droits voisins entre Etats-membres dans la société de l’information.

La jurisprudence est donc à surveiller de ce côté-là, pour savoir comment les juges des différents niveaux (première instance, appel, Cassation) interprètent ces nouveaux textes.

Prendre une photo et la modifier pour la faire sienne au prétexte qu'on l'a retouchée d'une manière ou d'une autre, je crains que ça ne puisse être considéré comme une atteinte au droit au respect de l'œuvre, voire à la contrefaçon. Comme je l'ai dit plus haut, je ne suis pas juriste, et donc pas spécialiste de ces questions. Alors, forcément, je joue plutôt la prudence.

Regardes la mona lisa avec une moustache n'est plus une oeuvre de Léonardo Da Vinci....C'est ce concept là que je met en avant...

Certes, mais "L.H.O.O.Q" (puisque c'est son nom) est une "œuvre" d'un artiste, elle a été "faite" bien avant ces lois... De plus, Duchamp voulait désacraliser ce tableau... C'est une carte postale à l'origine, . Duchamp l'avait réalisée pour la revue 391 de Francis Picabia.
Elle est à ce jour la propriété du Parti communiste français, qui l'a placée en dépôt pour 99 ans au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou. Elle a été offerte au PCF par le poète Louis Aragon, auquel Duchamp lui-même en avait fait cadeau. C'est seulement à ce moment là qu'elle a pris le statut d'œuvre.

Léonard ne pouvait pas s'y opposer, étant mort depuis longtemps!

Il est vrai que le virtuel a beaucoup changer ces problèmes et la jurisprudence est effectivement à surveiller.